A télécharger

Gestion électronique des documents

Enquête de satisfaction

Assurance complémentaire : échange avec les CPAM

Liquidation paiement RMI

Dématérialisation des données de carrières échanges CNAV MSA

Dématérialisation des notifications de pensions des salariés agricoles

Contrats d'avenir et d'insertion-RMA : échanges entre la MSA et le CNASEA

Programme ADELE

Services sécurisés extranet MSA

Acte réglementaire relatif à l'étude des affections de longue durée

Réalisation d'une enquête sur la qualité de l'accueil en MSA

Acte réglementaire relatif à l'entretien de santé des 12-13 ans

Acte réglementaire relatif au plan dentaire institutionnel

Acte réglementaire relatif au programme expérimental d'éducation thérapeutique

Acte réglementaire relatif au dépistage organisé des cancers

Acte réglementaire relatif à la prévention du déclin fonctionnel

Acte réglementaire relatif aux actions de MT pour APRIA RSA

Acte réglementaire relatif à la liquidation et au paiement du RMI

Contrats d'avenir et d'insertion-RMA : échanges MSA CNASEA 14/03/07

Acte réglementaire relatif à l'association Val'Hor

Acte réglementaire relatif aux élections prudhomales

Consultation carte assuré social

Amelioration pratiques medicales personnes agees 080807

Consultation via internet carte assure social 080807

Emission cartes Vitale 2 080807

Echanges MSA UNEDIC justificatifs encaissements 080807

Dématérialisation des attestations de salaires et de reprise de travail

Acte réglementaire relatif à l'historique des remboursements

Mise en place d'un échantillon interrégimes de cotisants

Traitement données personnelles - dématérialisation échanges CNAV

Consultation via internet des droits des assurés par les hôpitaux

Transmission de données personnelles issues de la DUE et du TESA

Surveillance épidémiologique de la maladie de Parkinson

Echanges MSA & AGRICA pour transmission des créances impayées

Transmission de données famille à l'INSEE

Echantillon permanent inter régimes bénéficiaires de l'assurance maladie

Transmission des données d'état civil des assurés MSA à l'AGIRC-ARRCO

Comparaison des données cadastrales MSA/DDAF

Transmission à la CNAF des indicateurs IMAJE

Acte réglementaire relatif à la suppression de la DRPF

Transmission à la DDAF de données relatives aux cotisations

Dématérialisation du Bordereau de Versement Mensuel

Gestion des services de médecine au travail

Enquête sur les accidents du travail et maladies professionnelles mortels

Télé règlement par internet pour les employeurs

Plan institutionnel bucco-dentaire global

Observatoire des risques phytosanitaires

Saisine par internet du médiateur de la MSA

Consultations inter caisses des vues de synthèse

Données TESA transmises à la DGFIP

Mutations inter regimes cartes Vitale

Echange de données MSA/UNEDIC sur le chômage et les prestations familiales

Paiement & suivi des prestations d'assurance maladie

Enquête santé relative au vieillissement en agriculture

Emission des cartes Vitale 2

Données personnes fragiles pour chèques vacances

Transfert des données fiscales de la DGFIP vers la CCMSA

CESU préfinancés par l'Etat en faveur du pouvoir d'achat

Données personnelles concernant le compte professionnel de santé

Traitement de données à caractère personnel pour les élections 2010

Réalisation d'une enquête de satisfaction

Traitement de données à caractère personnel concernant le RSA

CNIL_rapprochement donnees retraite CNAVTS_CCMSA_ACOSS

Enquete de satisfaction 2009

Donnees personnelles regularisation cotisations prescrites

Mise en oeuvre du site internet Ateliersdubienvieillir_fr

Facturation établissements de santé par les MSA

Détermination du droit au bénéfice des prestations de retraite

Enquête téléphonique impact plan médias élections

RSA & détermination du montant de la prime à l'emploi