Les actes réglementaires relatifs à la MSA de la Vienne
Gestion électronique des documents
Enquête de satisfaction
Assurance complémentaire : échange avec les CPAM
Liquidation paiement RMI
Dématérialisation des données de carrières échanges CNAV MSA
Dématérialisation des notifications de pensions des salariés agricoles
Contrats d'avenir et d'insertion-RMA : échanges entre la MSA et le CNASEA
Programme ADELE
Services sécurisés extranet MSA
Acte réglementaire relatif à l'étude des affections de longue durée
Réalisation d'une enquête sur la qualité de l'accueil en MSA
Acte réglementaire relatif à l'entretien de santé des 12-13 ans
Acte réglementaire relatif au plan dentaire institutionnel
Acte réglementaire relatif au programme expérimental d'éducation thérapeutique
Acte réglementaire relatif au dépistage organisé des cancers
Acte réglementaire relatif à la prévention du déclin fonctionnel
Acte réglementaire relatif aux actions de MT pour APRIA RSA
Acte réglementaire relatif à la liquidation et au paiement du RMI
Contrats d'avenir et d'insertion-RMA : échanges MSA CNASEA 14/03/07
Acte réglementaire relatif à l'association Val'Hor
Acte réglementaire relatif aux élections prudhomales
Consultation carte assuré social
Amelioration pratiques medicales personnes agees 080807
Consultation via internet carte assure social 080807
Emission cartes Vitale 2 080807
Echanges MSA UNEDIC justificatifs encaissements 080807
Dématérialisation des attestations de salaires et de reprise de travail
Acte réglementaire relatif à l'historique des remboursements
Mise en place d'un échantillon interrégimes de cotisants
Traitement données personnelles - dématérialisation échanges CNAV
Consultation via internet des droits des assurés par les hôpitaux
Transmission de données personnelles issues de la DUE et du TESA
Surveillance épidémiologique de la maladie de Parkinson
Echanges MSA & AGRICA pour transmission des créances impayées
Transmission de données famille à l'INSEE
Echantillon permanent inter régimes bénéficiaires de l'assurance maladie
Transmission des données d'état civil des assurés MSA à l'AGIRC-ARRCO
Comparaison des données cadastrales MSA/DDAF
Transmission à la CNAF des indicateurs IMAJE
Acte réglementaire relatif à la suppression de la DRPF
Transmission à la DDAF de données relatives aux cotisations
Dématérialisation du Bordereau de Versement Mensuel
Gestion des services de médecine au travail
Enquête sur les accidents du travail et maladies professionnelles mortels
Télé règlement par internet pour les employeurs
Plan institutionnel bucco-dentaire global
Observatoire des risques phytosanitaires
Saisine par internet du médiateur de la MSA
Consultations inter caisses des vues de synthèse
Données TESA transmises à la DGFIP
Mutations inter regimes cartes Vitale
Echange de données MSA/UNEDIC sur le chômage et les prestations familiales
Paiement & suivi des prestations d'assurance maladie
Enquête santé relative au vieillissement en agriculture
Emission des cartes Vitale 2
Données personnes fragiles pour chèques vacances
Transfert des données fiscales de la DGFIP vers la CCMSA
CESU préfinancés par l'Etat en faveur du pouvoir d'achat
Données personnelles concernant le compte professionnel de santé
Traitement de données à caractère personnel pour les élections 2010
Réalisation d'une enquête de satisfaction
Traitement de données à caractère personnel concernant le RSA
CNIL_rapprochement donnees retraite CNAVTS_CCMSA_ACOSS
Enquete de satisfaction 2009
Donnees personnelles regularisation cotisations prescrites
Mise en oeuvre du site internet Ateliersdubienvieillir_fr
Facturation établissements de santé par les MSA
Détermination du droit au bénéfice des prestations de retraite
Enquête téléphonique impact plan médias élections
RSA & détermination du montant de la prime à l'emploi
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