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Embauche : l'examen de médecine du travail

Examen d'embauche

En cas d'embauche d'un nouveau salarié, celui-ci doit bénéficier d'un examen de médecine du travail dans les 90 jours.


© CCMSA - Crédit : dr

 

Pour les salariés exerçant des activités à risques, les travailleurs handicapés et les moins de 18 ans, le délai est ramené à 30 jours.

 

 

Un renouvellement tous les 30 mois

 

En règle générale, l'examen de médecine du travail est renouvelé au bout de 30 mois.

 

Pour les salariés effectuant des travaux à risques (manutention de charge lourde, en hauteur, équarrissage, etc.), il a lieu tous les ans.

 

Une surveillance particulière s'applique aux travailleurs handicapés, de moins de 18 ans, aux salariés changeant d'activité ou ayant migré depuis 18 mois, aux femmes enceintes, accouchées ou en période d'allaitement : pour ces cas, le médecin du travail juge de la nature et de la fréquence des examens.

 

Les salariés atteignant 50 ans font l'objet d'un examen médical destiné à établir l'inventaire et la nature des expositions à des nuisances professionnelles durant leur carrière.

 

 

La reprise du travail

 

L'examen de reprise du travail doit être sollicité par l'employeur auprès du secrétariat de médecine du travail de la MSA.

 

L'examen a lieu dans les 8 jours suivant le signalement de l'employeur pour les cas suivants :

  • maladie non professionnelle d'une durée de 2 mois (1 mois pour les salariés bénéficiant d'une surveillance médicale particulière) ;
  • accident du travail ayant entraîné un arrêt d'un mois (15 jours pour les salariés bénéficiant d'une surveillance médicale particulière) ;
  • maladie professionnelle ;
  • congé de  maternité.

En outre, le salarié peut bénéficier d'un examen médical (à son initiative, à celle de l'employeur ou du médecin du travail) lors de la reprise du travail et quand une modification de l'aptitude est prévisible.

 

 

A propos des examens complémentaires

 

La prise en charge est du ressort de l'employeur pour les examens complémentaires obligatoires et les vaccinations professionnelles obligatoires.

 

La prise en charge relève de la MSA pour les examens complémentaires demandés par le médecin du travail dans le cadre de la détermination de l'aptitude et du dépistage précoce des maladies professionnelles.

 

 

Des particularités pour l'embauche de saisonniers

 

Si un saisonnier est recruté pour au moins 45 jours de travail, il doit bénéficier d'un examen de médecine du travail.

 

En dessous de cette durée, le médecin du travail proposera, en concertation avec les CHSCT ou CPHSCT, des actions de formation et de prévention. Mais il est également possible de faire une demande pour bénéficier de l'examen.

 

Si le saisonnier est recruté pour un contrat d'au moins 45 jours dans un emploi identique à celui précédemment occupé, il n'est pas nécessaire de procéder à un nouvel examen dès lors qu'aucune inaptitude n'a été relevée lors de l'examen initial.

 

 

Le rôle du médecin du travail de la MSA

 

Il a pour mission de protéger la santé des travailleurs agricoles tout en prévenant les risques professionnels.

 

Il met en oeuvre des actions sur le milieu du travail et une surveillance médicale des salariés.

 

Il conseille l'entreprise en matière de prévention des risques professionnels et dans l'établissement du document unique d'évaluation des risques.

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