Elus
Les actes réglementaires relatifs à la MSA Sèvres-Vienne.
DAJI 2012 225 : insuffisance rénale chronique
DAJI 2012 124 : entretien information retraite
Evaluation statistique des fraudes en matière d'indemnités journalières
DAJI 2011 371 : traçabilité des actions
DAJI 2011 370 : déclarations nominatives annuelles vieillesse
DAJI 2011 369 : réseau CILs et référents CNIL en MSA
DAJI 2011 346 : transmission dématérialisée infos fiscales
DAJI 2011 345 : répertoire national commun protection sociale
CNIL CIL 11-09 Maladies infectieuses liées aux animaux
CNIL CIL 11-08 Traitement données à caractère personnel SA et NSA
CIL 11-07 Transfert données CDAPL vers MSA
DAJI 2011 107 CIL 11 05 Système d'Information des SALariés du régime agricole
DAJI 2011 106 CIL 11 03 Système d'Information des Exploitants du Régime Agricole
Médiator- Dossier CIL 11-02 - Lettre DAJI 2011-043
Guichet unique virtuel - DAJI-2010-474
Dépistage organisé des cancers - DAJI-2010-473
Mission d'Audit d'Evaluation et de Contrôle des Organismes de Protection Sociale
Expérimentation protocole de soins ALD
Observatoire des zoonoses en agriculture
Appel & recouvrement de cotisations prévoyance - santé pour le compte de tiers
Exonération de la contribution de l'audiovisuel public
CNIL CIL 10-02 Echanges MSA Agence de services pour contrats uniques d'insertion
CIL 10-07 Evolution fonctionnelle gestion RH institutionnelles
CNIL CIL 10-08 Enquête médicale utilisation phytosanitaires
CIL 10-09 Enquête de santé sur le vieillissement en agriculture
Informations légales
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