MSA : retour à la page d'accueil

MSA Sèvres-Vienne
www.msa79-86.fr
MSA Sèvres-Vienne

barre d'outils

Augmenter la taille du texteDiminuer la taille du texte

Navigation, Menu gauche, Corps Aller au contenu

Vous êtes ici :  Accueil > Exploitants, entreprises > Exploitants > Cotisations

corps de page

Cotisations

   
Moissonneuse dans un champ
Exploitants : barème des cotisations appelées pour 2011
Barème 2011 pour les non salariés agricoles, exploitants et entrepreurs agricoles
Sécheresse
Sécheresse : possibilité de délais de paiement
La MSA Sèvres-Vienne se mobilise
Agriculteur à son bureau
Calendrier des appels de cotisations Exploitants
Pour l'année 2011
L'appel des cotisations
Tour d'horizon des differentes règles qui s'appliquent en matière de cotisations.
A-valoir de cotisations
Verser une avance sur le montant des cotisations exigibles l'année suivante.
Le calcul des cotisations et contributions sociales
Principes des assiettes triennale et annuelle.
Retard ou non paiement des cotisations
Dépasser la date de paiement des cotisations entraîne le calcul de majorations de retard
La cotisation de solidarité
Conditions d'appel et règles de calcul de la cotisation de solidarité
L'aide aux chômeurs créateurs ou repreneurs d'une entreprise (ACCRE)
L'ACCRE facilite les projets de création ou de reprise d'entreprise.
 

Téléphone, fax, courriel

Pour contacter le service Exploitants

menu de navigation secondaire

mentions légales

© MSA Sèvres-Vienne - Tous droits réservés
Consulter les informations légales